Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Truelles & Pixels
M. Fabrice Laliberté
Mme. Séverine Laliberté-Sanz
M. Jean Pierre Girard

Numéro de dépôt :
4192416
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Truelles & Pixels de Fabrice Laliberté

Présentation de la marque Truelles & Pixels

Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par monsieur Fabrice Laliberté, madame Séverine Laliberté-Sanz, monsieur Jean Pierre Girard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Truelles & Pixels »

Les déposants sont monsieur Fabrice Laliberté domicilié(e) 45 boulevard Rabelais - 34000 - Montpellier - France, madame Séverine Laliberté-Sanz domicilié(e) 45 boulevard Rabelais - 34000 - Montpellier - France, monsieur Jean Pierre Girard domicilié(e) 108 rue Hénon - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Séverine Laliberté-Sanz domicilié(e) 45 boulevard Rabelais - 34000 - Montpellier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Fabrice Laliberté - 45 boulevard Rabelais - 34000 - Montpellier - France

Mme. Séverine Laliberté-Sanz - 45 boulevard Rabelais - 34000 - Montpellier - France

M. Jean Pierre Girard - 108 rue Hénon - 69004 - Lyon - France


Mme. Séverine Laliberté-Sanz - 45 boulevard Rabelais - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675486 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.